Conditions générales et modalités d’utilisation
Mise à jour 2026

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01. Accès et utilisation

L’utilisation du site Dierovectavate est réservée à des fins professionnelles ou personnelles licites. L’utilisateur s’engage à ne pas détourner les fonctionnalités du site, ni à tenter d’accéder à des données non autorisées. Toute infraction constatée pourra entraîner la suspension de l’accès ou des poursuites.

02. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site — textes, images, logos, marques — est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est strictement interdite.
Document conditions générales site Dierovectavate

Extrait CGU 2026

03. Responsabilité de l’éditeur

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Le propriétaire ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.

04. Données personnelles

La gestion des données personnelles s’effectue conformément à la politique de confidentialité publiée sur ce site. L’utilisateur peut y consulter l’ensemble de ses droits et les modalités d’exercice.

05. Liens externes

La création de liens hypertextes vers le site Dierovectavate est autorisée sous réserve de respecter la charte d’utilisation et de ne pas porter atteinte à l’image du propriétaire.

06. Sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le propriétaire n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

07. Modification des conditions

Le propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les modifications sont opposables à compter de leur publication sur le site.

08. Contact et réclamations

Toute question, réclamation ou demande d’exercice de droits peut être transmise via le formulaire de contact du site. Le responsable s’engage à traiter chaque demande dans le respect de la confidentialité.

Droit applicable et juridiction

Le site est régi par le droit applicable au siège social du propriétaire. Les éventuels litiges relèvent de la compétence des tribunaux du ressort du siège, sauf disposition impérative contraire. Aucune loi spécifique n’est citée dans ce document.

Entité
Dierovectavate
Région
Nantes

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