Conditions générales et modalités d’utilisation
Mise à jour 2026
L’accès au site Dierovectavate implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Ces règles définissent les droits et obligations des utilisateurs et du propriétaire du site.
01. Accès et utilisation
02. Propriété intellectuelle
Extrait CGU 2026
03. Responsabilité de l’éditeur
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Le propriétaire ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.
04. Données personnelles
05. Liens externes
La création de liens hypertextes vers le site Dierovectavate est autorisée sous réserve de respecter la charte d’utilisation et de ne pas porter atteinte à l’image du propriétaire.
07. Modification des conditions
Le propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les modifications sont opposables à compter de leur publication sur le site.
08. Contact et réclamations
Toute question, réclamation ou demande d’exercice de droits peut être transmise via le formulaire de contact du site. Le responsable s’engage à traiter chaque demande dans le respect de la confidentialité.
Droit applicable et juridiction
Le site est régi par le droit applicable au siège social du propriétaire. Les éventuels litiges relèvent de la compétence des tribunaux du ressort du siège, sauf disposition impérative contraire. Aucune loi spécifique n’est citée dans ce document.
- Entité
- Dierovectavate
- Région
- Nantes
- Contact
- content@dierovectavate.sbs
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